Plan Local d'Urbanisme approuvé par délibération le 15 février 2018
Plan Local d'Urbanisme approuvé par délibération le 15 février 2018
Documents joints
Annexe sanitaire : assainissement notice (PDF - 2.35 Mo)
Annexe sanitaire : Ordures ménagères (PDF - 652.68 Ko)
Procédure : délibération approuvant le PLU (PDF - 2.93 Mo)
Annexe sanitaire : eau potable notice (PDF - 2.12 Mo)
Liste des personnes consultées et avis formulés (PDF - 24.16 Mo)
Page de garde annexes sanitaires (PDF - 67.16 Ko)
Liste des emplacements réservés (PDF - 634.84 Ko)
Notice explicative (PDF - 703.06 Ko)
Orientations d'Aménagement et de Programmation (PDF - 3.7 Mo)
Projet d'Aménagement et Développement Durables (PDF - 19.71 Mo)
Page de garde dossier approuvé (PDF - 152.94 Ko)
Plan des contraintes 10 000 (PDF - 678.15 Ko)
Plan de zonage site construit 2 000 (PDF - 1.37 Mo)
Plan de zonage 5000 (PDF - 1.76 Mo)
Règlement annexes (PDF - 6.26 Mo)
Tableau des servitudes (PDF - 6.75 Mo)
Rapport de présentation 2 (PDF - 6.98 Mo)
Mairie de La Houssaye-en-Brie : Jean ABITEBOUL
Place Maréchal Augereau 77 610 La Houssaye-en-Brie |
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01 64 07 41 27 |
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Périodes scolaires (Fermeture le mercredi) : L, Ma, V : 8h45 à 12h00 ; 16h30 à 17h30 J : 8h45 à 12h00 ; 16h30 à 19h00 S : 8h45 à 11h30 Vacances scolaires (Fermeture le mercredi) : L, Ma, J, V : 8h45 à 12h00 S : 8h45 à 11h30 |
Communauté de communes du Val Briard
Ferme communautaire Jean-Jacques Barbaux - 2, rue des Vieilles Chapelles
77 610 Les Chapelles-Bourbon
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